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Acceptation des conditions

En accédant au site, vous acceptez les présentes conditions et vous engagez à l’utiliser conformément aux lois et règlements applicables. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.

Clause 01

Acceptation des conditions

En accédant au site, vous acceptez les présentes conditions et vous engagez à l’utiliser conformément aux lois et règlements applicables. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.

Service Public FR
Clause 02

Objet du site

Le site présente des informations générales sur l’activité de Sheep Furniture Bottle. Les contenus sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés, suspendus ou retirés à tout moment sans préavis particulier.

EU Commission
Operational Clause

Conditions commerciales

Lorsque des prestations, frais ou conditions commerciales sont proposés, ils sont soumis à une validation préalable et peuvent dépendre d’un échange direct avec l’utilisateur. Aucune obligation ne naît avant confirmation expresse de notre part.

Reference WIPO
Operational Clause

Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à ne pas détourner le site de son usage normal et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement, à la sécurité des systèmes ou aux droits de tiers.

Reference HCCH

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.

05

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.

Reference Service Public FR
06

Limitation de responsabilité

Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’inexactitude. Dans les limites permises par la loi applicable, nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects ou des pertes résultant de l’utilisation du site.

Reference EU Commission